Horaires d’ouverture du secrétariat durant l’été
Le secrétariat de mairie sera exceptionnellement fermé le lundi 27 juillet 2020. Durant le mois d’août, le secrétariat de mairie…
Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs.
Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs Taille : : 728.45 kb Format : PDF…
Arrêté d’ouverture de la chasse campagne 2020-2021
Arrêté campagne de chasse 2020-2020 Taille : : 294.60 kb Format : PDF Visualiser
Arrêté de circulation RD 8 et Grande Rue le 22 juillet 2020
Vous trouverez ci-joint l’arrêté réglementant le stationnement et la circulation sur la RD 8 et Grande Rue à l’entrée d’Emagny…
Compte-rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020
Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020. Compte-rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020…
COVID 19 – Port du masque obligatoire
Depuis ce lundi 20 juillet 2020 le port du masque est obligatoire dans tous les lieux publics. Port du masque…
Arrêté préfectoral portant restriction provisoire des usages de l’eau
Vous trouverez ci-joint l’arrêté préfectoral portant restriction provisoire de l’eau, un document inventoriant les principales restrictions réglementaires applicables en situation…
La CCVM recrute pour un emploi de remplacement à Emagny.
publicité remplacement Emagny Taille : : 86.21 kb Format : PDF Visualiser
Compte-rendu du conseil municipal du 3 juillet 2020
Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du vendredi 3 juillet 2020. Compte rendu de la séance du 3…
Arrêtés Préfectoraux concernant le 14 juillet
Vous trouverez ci-dessous trois arrêtés préfectoraux portant sur : l’interdiction de distribution, d’achat et de vente à emporter de carburant…